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Le Lamy environnement - l'eau
Exclusivement consacré à l´eau, cet ouvrage, unique sur le marché, compte plus de 2300 pages d´analyse de la règlementation.
Exclusivement consacré à l’eau, cet ouvrage en 2 tomes est unique sur le marché.
Plus de 2 300 pages d’analyse de la réglementation : les textes français, communautaires et internationaux, ainsi que la jurisprudence, … y sont étudiés.
Le Lamy environnement - l'eau constitue une référence commune, tant aux juristes qu’aux ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales, de l'administration, de l'industrie et de leurs conseils.
Il met à votre disposition toutes les informations indispensables en matière de : prélèvements, rejets, distribution d'eau, assainissement, prévention des pollutions, inondations, fiscalité, assurance, responsabilités, eaux marines...
Il vous propose également des études thématiques par secteur d'activité : collectivités territoriales, installations classées, agriculture…
Compris dans votre abonnement : la dernière édition du Code de l’environnement.
L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
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Essentielle
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Référence
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Partie 1 - Gestion et police de l'eau
- Régime juridique
- Organisation administrative
- Organisation économique et financière
- Planification
- Régimes d'autorisation et de déclaration
- Procédures de crise
Partie 2 - L'eau et ses utilisateurs
- L'eau et les collectivités publiques
- L'eau et l'agriculture
- L'eau et les installations classées
Partie 3 - Redevances et fiscalité
- Redevances
- Fiscalité
Partie 4 - Responsabilités
- Responsabilité civile
- Responsabilité pénale
- Sanctions et responsabilités administratives
Partie 5 - Eaux marines
- Organisation administrative et pouvoirs de police
- Pollutions d'origine tellurique
- Pollutions par immersion
- Pollution due à la navigation maritime
- Activités pétrolières en mer
- Éoliennes en mer
- Responsabilité civile et indemnisation
- Responsabilité pénale
Jacques SIRONNEAU
Docteur en Droit Chef du bureau de la législation de l’eau – Direction de l'Eau et de la Biodiversité, MEDDTL
Jean-Marie MASSIN
Expert auprès des instances maritimes internationales
Raphaël DUFAU
Chargé d’études juridiques Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDTL
Philippe JANNOT
Chargé de mission pollutions diffuses Direction de l’Eau et de la Biodiversité, MEDDTL
Caroline LONDON
Docteur en Droit Avocat à la Cour Maître de conférence associé, Université d'Artois Directeur scientifique
Pauline HILI
Secrétaire général de la Rédaction
Dernière édition garantie
Mise à jour en continu
