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Le Lamy droit de la responsabilité

Le Lamy droit de la responsabilité

Comment prévenir les risques ? Qui sont les responsables ? Comment obtenir réparation ? A questions complexes, réponses précises !

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Erreur, accident, mauvaise appréciation, pertes financières, blessures, dégradation de biens… pour chacun de ces événements, il est désormais courant de rechercher un “responsable”, et à chaque mise en cause d’une responsabilité correspond un recours juridique et une réparation. 

Pratique et concret, Le Lamy droit de la responsabilité analyse tous les fondements de la responsabilité civile, aussi bien délictuelle que contractuelle, détaille les différents régimes de responsabilité, le droit commun comme les régimes spéciaux, et étudie les diverses responsabilités professionnelles. 
Vous êtes ainsi en mesure de trouver toute l’information dont vous avez besoin pour traiter les différentes responsabilités… quels que soient les situations envisagées, les professionnels concernés ou le secteur d’activité intéressé. 

Cet ouvrage, sous la direction scientifique de Philippe BRUN et Philippe PIERRE, appartient à la collection Lamy droit civil dirigée par Jacques MESTRE.

L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
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LE DOMAINE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE

Droit privé de la responsabilité / Droit public de la responsabilité

Responsabilité civile / Responsabilité pénale

Responsabilité délictuelle / Responsabilité contractuelle

LE DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE

Le préjudice
(Notion, caractères et variétés)

Le fait personnel
- La faute contractuelle
- La faute délictuelle et quasidélictuelle

Le fait d’autrui
- La responsabilité du fait d’autrui fondée sur l’article 1384, alinéa 1er, du Code civil
- La responsabilité des père et mère du fait de leurs enfants
- La responsabilité des commettants du fait de leurs préposés
- La responsabilité des artisans du fait de leurs apprentis

Le fait d’une chose
- Le principe général de la responsabilité du fait des choses
- La responsabilité du fait des animaux et des bâtiments

Le lien de causalité
- Le lien de causalité, condition de la responsabilité
- La force majeure
- Le fait du tiers
- Le fait de la victime

L’action en responsabilité

La créance de réparation

LES RÉGIMES SPÉCIAUX

Les accidents
- Les accidents de la circulation
- Les accidents du travail
- La responsabilité du fait de l’énergie nucléaire
- Les choses dangereuses diverses

Les troubles sociaux
- Les troubles du voisinage
- L’environnement
- Les infractions
- Le terrorisme
- Les contaminations
- Les recherches biomédicales

LES RESPONSABILITÉS PROFESSIONNELLES

Les professionnels de la santé
- Les professionnels de la médecine
- Les établissements de santé
- Les producteurs de médicaments

Les professionnels des nouvelles technologies
- La responsabilité du fait des produits biotechnologiques
- La responsabilité en matière d’Internet

Les professionnels de la construction

Les professionnels de la justice

Les fabricants et producteurs

Les professionnels du transport

Les professionnels de la finance
(Banque et Bourse)

Les dirigeants sociaux

Les autres prestataires de service
- Les intermédiaires d’assurances
- Les organisateurs de loisirs
- Les garagistes
- Les hôteliers
- …

Sous la direction scientifique de :
Philippe BRUN
Professeur à l'Université de Savoie

Philippe PIERRE
Professeur à l'Université de Rennes I

Cet ouvrage a été créé sous la direction scientifique de :
Denis MAZEAUD
Professeur à l'Université Panthéon-Assas, Paris II

Marion BARY
Maître de conférences à l'Université de Rennes I

Maryline BOIZARD
Maître de conférences à l'Université de Rennes I

Mathilde BOUTONNET
Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III

Christophe BROCHE
Chargé d’enseignement à l’Université de Savoie, Membre du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation

Philippe BRUN
Professeur à l'Université de Savoie

Marc BRUSCHI
Professeur à l'Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Directeur de l'Institut des assurances d'Aix-Marseille

Elsa BURDIN
Maître de conférences à l'Université de Savoie

Laurence CLERC-RENAUD
Maître de conférences à l'Université de Savoie

Cristina CORGAS-BERNARD
Maître de conférences à l'Université du Maine

Aurélie COVIAUX
Avocat à la Cour

Gwénaëlle DURAND-PASQUIER
Agrégée des Universités, Professeur à l’Université de Rennes I

Valérie GAILLOT-MERCIER
Docteur en droit
Magistrat

Marie-Hélène GOZZI
Maître de conférences à l'Université de Toulouse I Capitole

Gilles GUIHEUX
Maître de conférences à l'Université de Rennes I

Sophie HOCQUET-BERG
Professeur à l'Université Paul Verlaine, Metz

Muriel JOSSELIN-GALL
Professeur à l'Université François Rabelais, Tours

Victoire LABORDES de VIRVILLE
Maître de conférences à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Annaïc LAVOLE
Avocat à la cour d'appel de Rennes
Chargée d'enseignement à l'Université de Rennes I et à l'Université du Maine

François LEBORGNE
Maître de conférences à l'Université de Rennes I

Fabrice LEDUC
Professeur à l'Université François Rabelais, Tours

Michel LEROY
Maître de conférences à l'Université de Toulouse I

Philippe MARTINI
Maître de conférences à l'Université du Littoral-Côte d'Opale

Denis MAZEAUD
Professeur à l'Université Panthéon-Assas, Paris II

Lionel NAMIN
Chargé d'enseignement à l'Université Panthéon-Assas, Paris II
et à l'Institut des assurances de Paris

Laurent NEYRET
Professeur à l'Université d'Artois

Anne PENNEAU
Professeur à l'Université de Lille II

Stéphane PIEDELIEVRE
Professeur à l'Université du Val de Marne, Paris XII

Philippe PIERRE
Professeur à l'Université de Rennes I

Geneviève PIGNARRE
Professeur à l'Université de Savoie

Louis-Frédéric PIGNARRE
Professeur à la faculté de droit de Montpellier

Corinne ROBACZEWSKI
Maître de conférences à l’Université Lille Nord de France, Artois

Hadi SLIM
Professeur à l'Université François Rabelais, Tours

Aline VIGNON-BARRAULT
Professeur à l'Université d'Angers

Denis VOINOT
Professeur à l'Université de Lille II

Véronique WESTER-OUISSE
Maître de conférences à l’Université Européenne de Bretagne

Christophe QUEZEL-AMBRUNAZ
Professeur à l’Université de Savoie Mont Blanc

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