
Parce que les modalités ne s’improvisent pas, cet ouvrage unique vous livre les solutions précises, quelle que soit votre opération de douane !
Import, export, transits, échanges intracommunautaires, stockage, utilisation, transformation des marchandises, etc. À chacune de vos opérations correspond une procédure douanière spécifique régie notamment par le Code des douanes de l’union (CDU) et/ou les textes nationaux. Pour bien la maîtriser, il vous faut en connaître précisément toutes les modalités.
Le Lamy guide des procédures douanières présente toutes les procédures applicables à vos activités et échanges internationaux ou intracommunautaires. Pour vous permettre de choisir la solution la mieux adaptée à vos besoins ou contraintes, il analyse notamment la chronologie, les mécanismes et les possibilités offertes s’agissant :
L’abonnement est conclu pour une période initiale de douze (12) mois.
Plus de détails dans les conditions générales de vente.
Cyrille CHATAIL
Secrétaire général de la rédaction
Thérèse-Anne AMY
Avocate spécialiste en droit communautaire
Praticien en droit douanier
Éric BOTTER
Avocat - Associé
Galileo Avocats
Evguenia DEREVIANKINE
Avocat à la Cour
UGGC Avocats
Thierry GRUMIAUX
Délégué international et douane (Fédération Nationale des Transports Routiers – FNTR)
Tania KERN
Avocat à la Cour
Spécialiste en Propriété Intellectuelle
Kern & Weyl
Cécile CAILAC
Avocat à la Cour
Baker & McKenzie SCP
ODASCE (Office de développement par l’Automatisation et la Simplification du Commerce extérieur)
Thierry VIALANEIX
Avocat
(TVA)
Baker & McKenzie SCP