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Le Lamy environnement - les déchets

Le Lamy environnement - les déchets

La loi est de plus en plus stricte ? Un ouvrage complet pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de la gestion des déchets.

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Quelle que soit leur origine, les déchets sont soumis à une réglementation de plus en plus stricte.

C’est pourquoi cet ouvrage expose l’ensemble des textes applicables, analyse la jurisprudence et présente un large panorama de filières de traitement.

Tri, collecte, transfert, valorisation, élimination, aides, fiscalité, sanctions, responsabilités, ... toutes les règles encadrant la gestion des déchets y sont commentées en détail.

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Partie 1 - Approche sectorielle

  • Cadre général
  • Les déchets dangereux
  • Déchets inertes et Déchets d'extraction
  • Les déchets agro-alimentaires
  • Les déchets non-dangereux
  • Les déchets d'emballages
  • Les déchets d'activités de soins
  • Les autres types de déchets

Partie 2 - Gestion des déchets

  • Environnement et déchets
  • Stratégies
  • Filières
  • Cas particuliers

Partie 3 - Transferts et transports de déchets

  • Introduction
  • Transferts de déchets
  • Transports de déchets

Partie 4 - Prévention

  • Audit environnement et études déchets
  • Assurance
  • Instruments incitatifs économiques et fiscaux

Partie 5 - Responsabilité civile

  • Responsabilité civile et droit international
  • Responsabilité civile et droit national

Partie 6 - Responsabilité pénale

  • Personnes responsables
  • Différents types d'infractions

Partie 7 - Responsabilités administratives

  • Sanctions administratives
  • Responsabilité de la puissance publique

Partie 8 - Renseignements utiles

  • Autorités compétentes et organismes professionnels
  • Entreprises spécialisées

Caroline LONDON
Docteur en droit
Avocat à la cour
Maître de conférence associé à l'Université d'Artois
Chargé d'enseignement à l'Université de Paris I
Directeur de l'ouvrage

Alain NAVARRO
Professeur à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Secrétaire général de la rédaction
Célia FONTAINE

Pour la partie juridique

Catherine BONNAFOUS
DEA de droit international économique

Juliette BRIL
DEA de droit de l'environnement
LLM de droit international de l'environnement

Jean-Pierre BRIZAY †
Avocat au barreau de Paris

Delphine DEPREZ
DESS de droit de l'environnement
Secrétaire général de la rédaction

Michel DELESCLUSE
Conseiller à la sécurité

Yann DERVYN
Conseiller d'entreprises pour la gestion des déchets et le transport de marchandises dangereuses

Michel LLAMAS
Barrister England and Wales

Valérie THIRÉ
DEA de droit international économique

Laurent RADISSON
DESS de droit de l'environnement

Pour la partie scientifique

Jean-Marie BLANCHARD
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Claude BOUSTER
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Rémy GOURDON
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Daniel MATHURIN
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon

Jacques MEHU
Chef de projets dans l'équipe POLDEN INSALVADOR à Lyon

Michel MURAT
Directeur de recherche, CNRS

Pascale NAQUIN
Chef de projets dans l'équipe POLDEN INSALVADOR à Lyon

Philippe REVIN
Maître de conférence à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

Patrick ROUSSEAUX
Chargé de projet

Jean VERON
Maître de conférence à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon

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