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Le Lamy environnement - les déchets
La loi est de plus en plus stricte ? Un ouvrage complet pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de la gestion des déchets.
Quelle que soit leur origine, les déchets sont soumis à une réglementation de plus en plus stricte.
C’est pourquoi cet ouvrage expose l’ensemble des textes applicables, analyse la jurisprudence et présente un large panorama de filières de traitement.
Tri, collecte, transfert, valorisation, élimination, aides, fiscalité, sanctions, responsabilités, ... toutes les règles encadrant la gestion des déchets y sont commentées en détail.
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Partie 1 - Approche sectorielle
- Cadre général
- Les déchets dangereux
- Déchets inertes et Déchets d'extraction
- Les déchets agro-alimentaires
- Les déchets non-dangereux
- Les déchets d'emballages
- Les déchets d'activités de soins
- Les autres types de déchets
Partie 2 - Gestion des déchets
- Environnement et déchets
- Stratégies
- Filières
- Cas particuliers
Partie 3 - Transferts et transports de déchets
- Introduction
- Transferts de déchets
- Transports de déchets
Partie 4 - Prévention
- Audit environnement et études déchets
- Assurance
- Instruments incitatifs économiques et fiscaux
Partie 5 - Responsabilité civile
- Responsabilité civile et droit international
- Responsabilité civile et droit national
Partie 6 - Responsabilité pénale
- Personnes responsables
- Différents types d'infractions
Partie 7 - Responsabilités administratives
- Sanctions administratives
- Responsabilité de la puissance publique
Partie 8 - Renseignements utiles
- Autorités compétentes et organismes professionnels
- Entreprises spécialisées
Caroline LONDON
Docteur en droit
Avocat à la cour
Maître de conférence associé à l'Université d'Artois
Chargé d'enseignement à l'Université de Paris I
Directeur de l'ouvrage
Alain NAVARRO
Professeur à l'institut national des sciences appliquées de Lyon
Secrétaire général de la rédaction
Célia FONTAINE
Pour la partie juridique
Catherine BONNAFOUS
DEA de droit international économique
Juliette BRIL
DEA de droit de l'environnement
LLM de droit international de l'environnement
Jean-Pierre BRIZAY †
Avocat au barreau de Paris
Delphine DEPREZ
DESS de droit de l'environnement
Secrétaire général de la rédaction
Michel DELESCLUSE
Conseiller à la sécurité
Yann DERVYN
Conseiller d'entreprises pour la gestion des déchets et le transport de marchandises dangereuses
Michel LLAMAS
Barrister England and Wales
Valérie THIRÉ
DEA de droit international économique
Laurent RADISSON
DESS de droit de l'environnement
Pour la partie scientifique
Jean-Marie BLANCHARD
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon
Claude BOUSTER
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon
Rémy GOURDON
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon
Daniel MATHURIN
Maître de conférence à l'institut national des sciences appliquées de Lyon
Jacques MEHU
Chef de projets dans l'équipe POLDEN INSALVADOR à Lyon
Michel MURAT
Directeur de recherche, CNRS
Pascale NAQUIN
Chef de projets dans l'équipe POLDEN INSALVADOR à Lyon
Philippe REVIN
Maître de conférence à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Patrick ROUSSEAUX
Chargé de projet
Jean VERON
Maître de conférence à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Dernière édition garantie
Mise à jour en continu
